Artiste Formation
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La Traversée 2027 · Les papiers

Les papiers de La Traversée 2027

Les 6 pièces remises aux stagiaires, en version imprimable A4. Version v1 du 13/10/2026, rien n'est envoyé.

1

Contrat de formation professionnelle

Personne qui finance seule · mentions L6353-4 · échéancier · garantie de résultat 🟡 · formulaire de rétractation

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2

Convocation

Dates et horaires 🟡 · lieu communiqué · accès et handicap · ce qu'il faut apporter

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3

Règlement intérieur

Santé, sécurité, discipline, sanctions et procédure · pas de délégués sous 500 h

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4

Livret d'accueil

Une idée par page · équipe, programme, émargement, évaluation, droits, garantie

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5

Questionnaire de positionnement

Remplissable à l'écran, imprimable · 4 axes, objectifs, handicap, revenu de référence

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6

Questionnaire de satisfaction

À chaud et à froid (3 mois) · contenus et enseignements

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À lire avant tout usage

Les amendes pénales L6355-18 à L6355-20 sont abrogées depuis le 27/06/2026 (loi n° 2026-534) : place à une amende administrative jusqu'à 4 000 € par manquement (L6356-2).

La garantie de résultat est 🟡 à valider par un avocat, et diffère de la version affichée sur le site.

📎 Liens Légifrance consulté le 13/10/2026.

🔎 Qualiopi · Chaque pièce indique en fin de document les indicateurs auxquels elle répond. Référentiel : décret n° 2026-728 du 1er août 2026 (33 indicateurs, en vigueur le 01/11/2026, donc applicable à une session qui démarre le 30/11/2026), Légifrance, consulté le 13/10/2026 · guide de lecture en vigueur à notre connaissance : guide de lecture v9 du 08/01/2024 (lien non ouvert ce jour, page protégée ; guide mis à jour pour le décret 2026-728 ❓).

Artiste Formation · SAS · SIRET 843 402 256 00021 · NDA 84691621169 (ne vaut pas agrément de l'État) · version v1 du 13/10/2026