
La Traversée 2027 · Les papiers
Les papiers de La Traversée 2027
Les 6 pièces remises aux stagiaires, en version imprimable A4. Version v1 du 13/10/2026, rien n'est envoyé.
Contrat de formation professionnelle
Personne qui finance seule · mentions L6353-4 · échéancier · garantie de résultat 🟡 · formulaire de rétractation
Convocation
Dates et horaires 🟡 · lieu communiqué · accès et handicap · ce qu'il faut apporter
Règlement intérieur
Santé, sécurité, discipline, sanctions et procédure · pas de délégués sous 500 h
Livret d'accueil
Une idée par page · équipe, programme, émargement, évaluation, droits, garantie
Questionnaire de positionnement
Remplissable à l'écran, imprimable · 4 axes, objectifs, handicap, revenu de référence
Questionnaire de satisfaction
À chaud et à froid (3 mois) · contenus et enseignements
À lire avant tout usage
Les amendes pénales L6355-18 à L6355-20 sont abrogées depuis le 27/06/2026 (loi n° 2026-534) : place à une amende administrative jusqu'à 4 000 € par manquement (L6356-2).
La garantie de résultat est 🟡 à valider par un avocat, et diffère de la version affichée sur le site.
📎 Liens Légifrance consulté le 13/10/2026.
Artiste Formation · SAS · SIRET 843 402 256 00021 · NDA 84691621169 (ne vaut pas agrément de l'État) · version v1 du 13/10/2026